À la demande du ministre de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, Benoit Charette, le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) publie son rapport d'enquête et d'audience publique sur le projet Horne 5 sur le territoire de la ville de Rouyn-Noranda par Ressources Falco Ltée .
Le rapport contient une description sommaire du projet, une synthèse des préoccupations et des opinions des participantes et participants, l'analyse de la commission ainsi que l'ensemble des constats et des avis qu'elle en dégage. Les principales conclusions de la commission sont regroupées dans une fiche contenant les faits saillants et font l'objet d'une section en ouverture du rapport.
Pour un résumé du rapport en un clin d'œil, cliquez ici .
La commission d'enquête chargée de l'examen du projet était composée de Joseph Zayed, président, ainsi que de Martin Lessard et Geneviève Meloche, commissaires. Son mandat s'est tenu du 26 août au 23 décembre 2024. Grâce à son travail, la commission a permis d'offrir aux citoyennes et citoyens des conditions propices et respectueuses pour qu'ils puissent s'informer et s'exprimer.